La faute de gestion peut prendre plusieurs formes.

La 11e édition du Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes du ministère de la Recherche a consacré trois projets régionaux.

Adopté par l'Assemblée nationale le 21juillet, le projet de loi sur la formation sera soumis au vote des sénateurs en septembre.

Le conseil d'agglomération a adopté le 9juillet dernier une délibération autorisant la fusion avec trois autres structures dans le but de former une Communauté d'agglomération élargie.

Le capital d'une société peut être variable, sauf s'il s'agit d'une société anonyme. Une clause de variabilité du capital doit alors figurer dans les statuts lors de la constitution de la société ou en cours de vie sociale.

P-dg d'Athic depuis janvier2008, Pascal Cochard a été révoqué par l'assemblée générale des actionnaires qui parient sur une nouvelle stratégie. Changement d'organigramme chez Athic!