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Les grands projets industriels d’envergure nationale exemptés de la trajectoire du ZAN
France # Industrie # Aménagement du territoire

Les grands projets industriels d’envergure nationale exemptés de la trajectoire du ZAN

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Sur les 175 projets d’envergure nationale ou européenne exemptés de la trajectoire menant au zéro artificialisation nette, 39 sont à caractère industriel ou énergétique. Le premier secteur d’activité représenté est le nucléaire, avec six projets recensés autour des nouveaux EPR, des déchets ou encore de programmes portés par des industriels.

Parmi les projets exemptés, certains concernent des usines dans le secteur de l’agroalimentaire notamment — Photo : Chungking

La réduction de la consommation d’espaces naturels ne concernera pas ces projets. Qualifiés d’envergure nationale ou européenne, 175 ont été exemptés de la trajectoire du zéro artificialisation nette qui compte réduire de moitié la consommation d’espaces naturels d’ici 2031. Sur cette liste, validée par un arrêté du ministère de la Transition écologique, 39 sont à caractère industriel, concernant des usines, ou énergétique.

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Parmi ces projets exemptés, nombreux sont ceux concernant le secteur des énergies autour du nucléaire, de la production ou du stockage d’hydrogène ou encore de la fabrication de batteries pour les véhicules électriques.

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Une seconde liste de projets qui pourront exemptés

Ces dérogations sont complétées d’une seconde annexe, comprenant 310 projets, exemptés à titre indicatif dont 59 sont à caractère industriel. Ces projets sont susceptibles d’être exemptés, à l’occasion de la publication d’un nouvel arrêté. Ils n’ont pas été intégrés dans la liste principale car les informations disponibles ne permettent pas de statuer quant à leur inscription dans ces dérogations.

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