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Trophées de la clause : la commande publique, véritable levier d'insertion sur le territoire toulonnais
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Trophées de la clause : la commande publique, véritable levier d'insertion sur le territoire toulonnais

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À l’occasion de la remise des Trophées de la clause 2024, la Maison de l’emploi Toulon Provence Méditerranée a dressé le bilan de cet outil, instauré en 1993 par le Code des marchés publics. Si le dispositif est déployé dans plus de 35 % des marchés publics de la métropole toulonnaise, il reste encore cantonné à certains secteurs, comme le BTP, et peine ainsi à concerner tous les publics en insertion.

La Ville de Hyères, le promoteur Nexity, le groupe NGE, les Autocars Blanc & Cie et le groupe Colas ont reçu un trophée de la clause, lors de la cérémonie organisée par la Maison de l’emploi Provence Méditerranée — Photo : TPM - OLIVIER PASTOR

Maîtres d’ouvrage et entreprises ont été mis à l’honneur lors de la remise des Trophées de la clause 2024. Des trophées imaginés par la Maison de l’emploi Toulon Provence Méditerranée, pour rendre visibles les actions mises en œuvre par tous les acteurs d’un marché public pour favoriser le retour à l’emploi.

2,8 millions d’heures de travail en insertion

"Depuis 2005, 5 000 personnes ont pu retrouver un emploi grâce à la clause sociale d’insertion et effectuer plus de 2,8 millions d’heures de travail. Ce dispositif représente chaque année l'activité d’une PME de 240 salariés à plein temps sur le territoire", se félicite Jean-Louis Masson, président du département du Var et de la maison de l’emploi.

Cet outil juridique offre la possibilité à un donneur d’ordre, maître d’ouvrage, de réserver une partie des heures générées par un marché public à une action d’insertion. Les entreprises lauréates du marché ont alors l’obligation de faire appel à des personnes en insertion professionnelle, et peuvent, si elles le souhaitent, se tourner vers des "facilitateurs", comme la Maison de l’emploi Provence Méditerranée. "Ainsi, donneurs d’ordres publics, comme entreprises permettent à chacun de se construire un avenir en trouvant une place dans la société, tout en développant ses compétences et ses potentiels", souligne Valérie Rialland, conseillère départementale et conseillère communautaire à la métropole Toulon Provence Méditerranée.

Le BTP, principal acteur de la clause

Parmi les cinq lauréats, trois ont œuvré sur un chantier de BTP : le promoteur Nexity, le groupe Colas et le groupe NGE. Ce dernier a été récompensé pour sa politique d’insertion professionnelle sur le chantier d’élargissement de l’autoroute A57, puisqu’il a dépassé les objectifs d’insertion, atteignant plus de 143 000 heures réalisées, soit le double des prévisions. Ces trois entreprises lauréates reflètent une réalité : les marchés aujourd’hui majoritairement "clausés", relèvent du BTP, ou de l’entretien des espaces verts.

Sylvain Charrier, directeur du projet A57, et Cédric Rassis, directeur de l’insertion professionnelle chez NGE — Photo : NGE

9 %

Ainsi, sur ces secteurs encore très masculins, seulement 9 % des bénéficiaires des clauses d'insertion sont des femmes sur le territoire toulonnais, alors même que ces femmes sont souvent éloignées de l'emploi.

Pourtant, à l'échelle des clauses d'insertion, la métropole fait figure de bonne élève avec 432 marchés prévoyant une clause d’insertion en 2023, soit 35 % des marchés. Et, l’objectif est ambitieux, fixé à 40 % en 2025, ou 2026. Reste donc à travailler davantage sur l'insertion des publics féminins pour que cet outil leur bénéficie. Pour Christelle Maddalena, directrice générale adjointe Habitat, Solidarités, Citoyenneté de la métropole TPM, des freins à l’emploi des femmes persistent, comme le fait de trouver une garde d’enfant, le fait d'avoir accès à des transports ou à un logement.

Par ailleurs, le BTP, grand pourvoyeur d’insertion souffre encore d’une image trop masculine, alors "que les femmes peuvent aujourd’hui tout faire sur un chantier", confie Carine Gonzales, entrepreneuse dans le BTP et vice-présidente du groupe femmes de la Fédération du BTP du Var. D’ailleurs, le groupe Colas, lauréat de l’un des 5 trophées, l’a démontré : il est possible de se servir de la clause comme levier de féminisation des métiers des travaux publics.

Élargir les segments d’achats

Une autre voie pour que les clauses d’insertion bénéficient davantage aux femmes est l’élargissement des segments d’achats susceptibles d’accueillir des profils éloignés de l’emploi. Une voie empruntée par la Ville de Hyères, qui a décroché le trophée de la clause dans tous les segments d’achats. " Sur quelques territoires, en régions Bourgogne-Franche-Comté, en Nouvelle-Aquitaine ou en Pays de la Loire, la proportion de femmes peut atteindre 35, voire 38 %, parce qu’ils ont inséré des clauses sociales dans tous les marchés publics. Ainsi, la diversité sectorielle permet de toucher des publics différents, dont des publics féminins ", explique Jérôme Dormoy, expert des clauses sociales d’insertion auprès d’Alliance Villes Emploi. Cette diversité permettra aussi de toucher des publics séniors… Et finalement d’apporter une réponse concrète aux tensions de recrutement. " On comptabilise plus de 170 000 offres d’emploi dans le Var, dont 15 % restent insatisfaites par manque de profils, de compétences adaptées. Nous ne pouvons pas faire l’économie de nous adresser à tous types de profils, de rechercher des compétences plurielles ", conclut Angélique Ricordel-Papin, directrice de France Travail dans le Var.

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