« En fait, tout dépend de la situation personnelle du chef d'entreprise au regard de son taux d'imposition sur le revenu », résume Jocelyne Pidoux, du groupe IRD. Patrick Brispot, ingénieur patrimonial a réalisé pour le groupe CBRE une analyse très détaillée sur le sujet, avec des têtes de chapitre qui donnent à elles seules la mesure des choix : « l'enfer fiscal du régime de l'impôt sur le revenu durant la vie de la société » et le "Paradis fiscal" dudit régime en cas de plus-value à la sortie, et inversement pour l'IS. Ses conclusions sont nuancées. « Le choix du régime d'imposition n'est pas à prendre à la légère », écrit-il, en mettant en lumière les approches stratégiques différentes selon que les dirigeants ont une vision à court ou long terme. Selon lui, « la version à court terme permet d'apprécier les avantages offerts par l'option exercée pour une imposition choisie à l'impôt sur les sociétés. Au contraire, une vision à long terme fait ressortir de façon évidente les dispositions de faveur qu'offre le régime de la fiscalité des personnes en cas de cession de l'immeuble ou des parts sociales de la société », estime-t-il. Et d'ajouter: « La vision à long terme nécessite également de connaître la situation personnelle des associés, au niveau du taux d'imposition auquel ils sont assujettis à l'impôt sur le revenu, et cela, sur la durée, pour ne pas opter pour l'impôt sur les sociétés de façon aveugle ».
Autre piste explorée par Patrick Brispot : opter pour le démembrement de propriété temporaire qui permet de profiter des avantages fiscaux des deux régimes... au risque d'une qualification d'abus de droit par l'administration fiscale. Optimisation fiscale, oui, mais pas à n'importe quel prix !
