Si les entreprises à l’origine de dépôts de brevets en Europe sont majoritairement des géants internationaux du numérique comme Huawei, Samsung ou LG, les PME et inventeurs individuels gagnent des places. Selon l’Office européen des brevets (OEB), 23% des innovations présentées originaires d’Europe, sont l’œuvre d’une PME ou d’un inventeur individuel.
"Les petites et moyennes entreprises européennes recourent de plus en plus aux brevets, la part des demandes émanant de PME ayant atteint son plus haut niveau l’année dernière", commente Antonio Campinos.
Selon le président de l’Office européen des brevets, les PME peuvent bénéficier du nouveau brevet unitaire européen qui "améliore considérablement l’environnement de l’innovation en Europe, en offrant aux innovateurs une option plus simple et plus rentable pour protéger leurs inventions et les commercialiser sur le vaste marché de l’UE". Ce nouveau type de brevet, entré en vigueur le 1er juin 2023, a réduit la complexité et le coût de la démarche, selon l’OEB.
Près de 11 000 brevets déposés par la France
Au total, les entreprises et chercheurs français ont déposé 10 814 brevets auprès de l’OEB en 2023, en légère baisse (-1,5 %) par rapport à 2022. La France se place ainsi au 6e rang des pays à avoir présenté un brevet devant l’OEB, derrière la Corée du Sud, la Chine, le Japon, l’Allemagne et les États-Unis. Sur ces dépôts, 6 523 brevets ont été accordés.
La France fait aussi partie des pays où les femmes sont le plus représentées parmi les dépositaires. 33 % des brevets déposés par la France mentionnent au moins une femme comme inventrice, derrière l’Espagne (46 %).
La région Île-de-France et le secteur des transports en tête de l’innovation
Les dépôts de brevets sont principalement originaires d’Île-de-France puis d’Auvergne-Rhône-Alpes et d’Occitanie. Dans certaines régions, les dépôts ont fortement varié entre 2022 et 2023. C’est le cas en Bretagne (-31,8 %), en Centre-Val de Loire (-28,8 %) et en Normandie (-22 %). Les Hauts-de-France est la seule région où les dépôts ont nettement augmenté en un an avec +10,7 %.
Avec plus de 1 000 dépôts, le secteur des transports est le plus prolifique en matière d’innovation en France, derrière l’informatique et la médecine. Parmi les principales entreprises et établissements publics à l’origine des dépôts figurent Valeo, le Commissariat à l’énergie atomique, Safran, Saint-Gobain et Sanofi.
Tous pays confondus, le secteur des communications numériques est le plus pourvoyeur de brevets et Huawei est la première entreprise candidate, devant Samsung. La progression la plus importante a cependant été réalisée par le secteur des machines et appareils électriques et de l’énergie (+12,2 %) qui inclut les énergies propres, dont les batteries (+28 %). Au total, près de 200 000 brevets ont été déposés en 2023, en hausse de 2,9 % par rapport à 2022.
