Depuis son accession fracassante au rang de clé de voûte de la fiscalité automobile, le dioxyde de carbone, plus communément appelé CO2, a métamorphosé la composition des flottes d'entreprises. Exit les monospaces, SUV et grosses berlines, place est maintenant faite aux automobiles aux faibles émissions polluantes. Tout a débuté le 1erjanvier 2006, lorsque la loi de Finances votée dans les dernières heures de l'année 2005 a révolutionné le calcul de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS).
Des chevaux au carbone
D'un barème basé sur les chevaux fiscaux, lequel autorisait une certaine marge de manoeuvre, on est passé à un barème axé sur le CO2, où chaque gramme pèse dans la balance. Résultat, les entreprises ont bouleversé leur approche de l'automobile. «Les demandes en motorisations de petite cylindrée ont explosé, car moins polluantes et accessoirement moins chères, avec comme contrepartie pour les collaborateurs de meilleurs niveaux de finition», constate Bernard Roland, fondateur du cabinet conseil BRC Consultants, spécialisé dans la gestion de flotte. Pour les entreprises qui ont joué le jeu, les économies ont été immédiates. En optant pour des véhicules peu émetteurs de CO2, situés dans la fourchette comprise entre 90 et 120g/km, leur facture de TVS a fondu comme neige au soleil. On ne peut pas en dire autant de celles ayant conservé des modèles aux émissions supérieures à 140g/km, où le gramme de dioxyde de carbone compte double, voire triple entre 160 et 200g/km. Cette évolution a été accélérée avec l'apparition du bonus/malus deux ans plus tard, basé peu ou prou sur les mêmes seuils (lire ci-contre).
