Santé

Coronavirus : le protocole sanitaire en entreprise remplacé par un "guide pratique" moins contraignant

Par Pierrick Lieben, le 08 mars 2022

Le protocole sanitaire en entreprise ne sera bientôt plus. Ce document de référence de la lutte et la prévention contre le Covid-19 en milieu professionnel sera abandonné dès le 14 mars, a indiqué la ministre du Travail Élisabeth Borne. Un "guide pratique" doit toutefois prendre le relais car l’épidémie, elle, n’est pas encore éteinte.

Les salariés vont bientôt pouvoir se rapprocher : après quasiment deux ans de bons et loyaux services, le protocole sanitaire en entreprise va "disparaître" à partir du 14 mars. Ce qui signe officiellement la fin de la distanciation physique obligatoire.
Les salariés vont bientôt pouvoir se rapprocher : après quasiment deux ans de bons et loyaux services, le protocole sanitaire en entreprise va "disparaître" à partir du 14 mars. Ce qui signe officiellement la fin de la distanciation physique obligatoire. — Photo : Prostock-studio - stock.adobe.com

On efface tout et on recommence comme avant. À partir du 14 mars, les entreprises n’auront plus à se soucier du protocole sanitaire contre le Covid-19. À cette date, le document sera purement et simplement supprimé, les employeurs par conséquent libres d’assurer la sécurité et la santé de leur personnel comme ils l’entendent. Ou presque.

"On va reprendre une vie et des règles normales en entreprise", s’est réjouie la ministre du Travail Élisabeth Borne, le 8 mars, sur LCI, en conclusion de son annonce-surprise sur l’abrogation du protocole sanitaire. Cet assouplissement s’ajoute aux deux autres, dévoilés quelques jours plus tôt, par le Premier ministre Jean Castex : le 14 mars correspond en effet aussi à la suspension du passe vaccinal et à la levée du port du masque obligatoire, y compris en entreprise. La ministre ajoute donc à cette étape décisive la fin de la distanciation physique (1 mètre entre salariés avec masque, 2 mètres sans) et l’abandon des règles propres à la restauration collective. Bref, "cela veut dire que le protocole sanitaire […] va, lui aussi, disparaître à partir de lundi prochain", a résumé Élisabeth Borne.

Quid du télétravail alors ? Principale variable d’ajustement des consignes gouvernementales, le distanciel sera dorénavant laissé au libre choix des entreprises. "On [leur] avait déjà rendu la main", rappelle la ministre. À chacune donc de définir désormais la "dose" qui lui conviendra, dans le cadre du dialogue social. Élisabeth Borne parie toutefois "que des entreprises vont maintenir du télétravail, parce que certains salariés le souhaitent".

Le protocole sanitaire est mort, vive le guide pratique !

La disparition du protocole sanitaire ne signifie pas pour autant la fin des mesures de prévention. Et pour cause, le Covid-19 court toujours. Les employeurs vont donc devoir se référer à un autre document, "un guide pratique, pour que chacun sache où trouver les règles générales qui s’appliquent" encore aux entreprises.

La première ébauche, transmise pour avis aux partenaires sociaux, balaye, en deux pages, cinq thèmes bien connus : les mesures de protection des salariés (gestes barrières comme le lavage des mains, aération des pièces, nettoyage des surfaces) ; la vaccination ("toujours fortement recommandée") ; la gestion des cas contact et positifs ; la question des salariés à la santé vulnérable ; un "rappel des principes généraux de prévention des risques" adaptés au Covid-19. L'idée est d'offrir une sorte d'annuaire de liens utiles, quitte à renvoyer les employeurs vers... d'autres protocoles sanitaires, qui sont, eux, maintenus en place.

Au côté de ces renvois subsistent toutefois des mesures spécifiques au monde du travail. "Le référent Covid-19 poursuit ses missions, indique, par exemple, le texte. Il s'assure de la mise en oeuvre des mesures définies et de l'information des salariés." Autre précision : les travailleurs peuvent "continuer à porter un masque, sans que l'employeur ne puisse s'y opposer".

L'abandon du protocole plus rapide que le recul de l'épidémie

Ce "guide-repère" est censé, selon son intitulé, présenter "les mesures de prévention" face au Covid-19 "hors situation épidémique". Et pourtant, la propagation du coronavirus en France reste vive (toujours plus de 50 000 cas positifs quotidiens) et le reflux du mois de février semble même s’enrayer depuis quelques jours. Ce qui rend d'autant plus surprenant l'abandon du protocole sanitaire.

Depuis son apparition au printemps 2020, jamais ce recueil de consignes n’avait été abandonné, ni même suspendu, même dans les périodes d’accalmie. Au contraire, il n’a cessé de se renforcer avec le temps, au gré des mises à jour (souvent publiées à la dernière minute) et des lois sanitaires adoptées au cours de la crise. La dernière en date, entrée en vigueur au 24 janvier, prévoit même une nouvelle amende administrative de 500 euros pour non-respect des dispositions du protocole. Cette mesure aussi appartiendra bientôt au passé.

Poursuivez votre lecture

Plus de Newsletters

Déjà abonné à une newsletter gratuite ? Inscrivez-vous ici à une autre édition