Cotisation foncière des entreprises : La colère et l'angoisse des dirigeants

Par Stéphanie Gallo, Violaine Pondard, Nicolas Mollé, Aglaé de Chalus, Julien Uguet, avec la rédaction web, le 19 novembre 2012

Les réactions de commerçants, artisans et professions libérales s'intensifient pour protester contre l'augmentation de la cotisation foncière des entreprises, jusqu'à parfois 500 % ! Exemple à Saint-Etienne, dans la Loire, ce lundi 19 novembre au matin, où 500 chefs d'entreprise ont manifesté leur mécontentement devant le siège de la Métropole.
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Le Journal des Entreprises — Photo : Le Journal des Entreprises

Ce lundi 19 novembre au matin, près de 500 chefs d’entreprise, commerçants, artisans et professions libérales se sont données rendez-vous devant le siège de Saint-Etienne Métropole pour protester contre la hausse démesurée de la contribution foncière des entreprises touchant principalement les professionnels réalisant entre 100.000 et 200.000 euros de chiffre d’affaires. 



Certains ont constaté une hausse de plus de 500% ! A l’instar de nombreux autres territoires, cette hausse est la conséquence directe d’une modification des bases de la contribution minimale, avec un seuil unique à 100.000 euros de chiffre d’affaires sans distinction de la typologie d’activité. 
« Le calcul, très complexe, de cette taxe ne nous a permis d’anticiper cette hausse. Nous ne pensions évidemment pas doubler ou tripler la CFE pour certains professionnels ». 



Face à cette manifestation peu commune, Maurice Vincent, sénateur maire PS de Saint-Etienne, a reçu immédiatement les représentants des différents corps de métiers ainsi que les représentants des syndicats patronaux présents. Il leur a annoncé avoir déposé un projet d’amendement pour revenir à la normal dès 2013. Il s’est également engagé à trouver une solution pour 2012. Il va explorer deux pistes : la piste nationale pour régler légalement cette problématique pour l’ensemble du territoire français et, si celle-ci échouait, la piste locale.
« Je ne sais pas comment on va faire, mais on va trouver une solution, je m’y engage formellement pour les artisans et commerçants concernés », a assuré le sénateur-maire de Saint-Etienne. 



Il a promis de s’assurer auprès de la Préfète de la non-perception par les services fiscaux des sommes litigieuses en attendant qu’une solution définitive soit arrêtée. Une annonce qui a semblé satisfaire les manifestants puisqu’ils ont immédiatement repris en chœur «on a gagné, on a gagné !»

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